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La Justice dans le Sud et l'Est de la Méditerranée

(Sian Lewis-Anthony and Mohammed Mouaqit).

Le rapport dresse l’état des lieux de la justice dans les pays du pourtour sud de la Méditerranée : Algérie, Égypte, Israël, Jordanie, Liban, Maroc, Palestine, Syrie et Tunisie. Il fait ressortir la disparité entre la réalité sur le terrain et les normes internationales de justice; il dépeint l’intégration de ces normes aux systèmes juridiques de ces pays et le cheminement vers la reconnaissance et la protection juridique et institutionnelle de la primauté du droit et de la démocratie.Le rapport a été réimprimé en 2006 dans le cadre d’un projet 2006-2007 mené par le Groupe de travail sur la Justice du REMDH autour de la question de l’indépendance et l’impartialité des systèmes judicaires des pays de la région. La version accessible sur le site est la version réimprimée. Par rapport à la version originale de 2004, un certain nombre de modifications ont été effectuées concernant la présentation générale et la mise en page du rapport ainsi que la numérotation des pages et des notes de bas de page. De même certaines erreurs d’impression ont été supprimées. En revanche, aucune modification substantielle n’a été apportée au contenu du rapport.

Également disponible en anglais et en arabe.